Selon l’article 11 de l’arrêté du 25 mai 2016, l’inscription au doctorat est renouvelée chaque année universitaire par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de l’école doctorale, après avis du directeur de thèse et, à partir de la troisième inscription, du comité de suivi individuel du doctorant. « Lors de l’inscription annuelle en doctorat, le directeur de l’école doctorale vérifie que les conditions scientifiques, matérielles et financières sont assurées pour garantir le bon déroulement des travaux de recherche du doctorant et de préparation de la thèse ».
Aux termes de l’article 14 de l’arrêté du 25 mai 2016, la préparation du doctorat, au sein de l’école doctorale, s’effectue en règle générale en trois ans en équivalent temps plein consacré à la recherche. Dans les autres cas, la durée de préparation du doctorat peut être au plus de six ans.
Des prolongations annuelles peuvent être accordées à titre dérogatoire par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de thèse et après avis du comité de suivi et du directeur d’école doctorale, sur demande motivée du doctorant.
Cotutelles de thèse : en cas de dépassement de la durée de thèse initialement prévue, penser à conclure un avenant de prolongation à votre convention.
Les inscriptions au-delà de 5 années de doctorat sont autorisées à titre dérogatoire. Le Conseil restreint se réunit pour étudier les demandes motivées des doctorants. La composition du dossier prend en compte cette spécificité des inscriptions en 6ème année de thèse et au-delà.
Cotutelle de thèse : en cas de dépassement de la durée de thèse initialement prévue, penser à conclure un avenant de prolongation à la convention.
A titre exceptionnel, sur demande motivée du doctorant, une période de césure insécable d’une durée maximale d’une année peut intervenir une seule fois, par décision du chef d’établissement où est inscrit le doctorant, après accord de l’employeur, le cas échéant, et avis du directeur de thèse et du directeur de l’école doctorale.
Durant cette période, le doctorant suspend temporairement sa formation et son travail de recherche, mais doit demeurer inscrit au sein de son établissement. Cette période n’est pas comptabilisée dans la durée de la thèse. La CVEC demeure à régler et les droits d'inscription sont limités au taux réduit (253 euros pour l'année universitaire 2021-2022)
L’établissement garantit au doctorant qui suspend sa scolarité son inscription au sein de la formation doctorale à la fin de la période de césure.